Conditions Générales de Vente
1. Champ d'Application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site web de Nos Petites Pattes. En effectuant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions.
2. Produits
2.1 Description des Produits
Nous nous efforçons de fournir des descriptions de produits précises et des images fidèles. Cependant, des variations mineures peuvent survenir en raison des différences d'affichage sur les écrans.
2.2 Disponibilité
Tous les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, nous informerons le client par e-mail et procéderons au remboursement du montant correspondant.
2.3 Les produits personnalisables
Un aperçu peut vous être envoyé sur demande (en cochant l’option prévue à cet effet). Les retouches sont gratuites et illimitées, sous certaines conditions.
Retouches possibles après création :
Ajustements de la couleur du pelage, de la taille ou de la couleur des vêtements.
Retouches possibles avant création :
Chaque création étant réalisée sur mesure, il n’existe pas de modèle préconçu. Si vous souhaitez que votre illustration ressemble à l’un de nos modèles d’exemple, merci de nous préciser toutes les particularités souhaitées juste après votre commande en nous envoyant quel modèle vous souhaitez appliquer.
Validation des aperçus
Lorsqu’un aperçu est envoyé au client pour validation, celui-ci dispose d’un délai de 72 heures pour répondre. Sans retour de sa part dans ce délai, l’aperçu est automatiquement considéré comme validé. La commande est alors transmise en impression puis en expédition sans qu’aucune modification ultérieure ne puisse être apportée.
3. Commandes
3.1 Processus de Commande
Le processus de commande comprend la sélection des produits, l'ajout au panier, la fourniture des informations de livraison et de paiement, et la confirmation finale de la commande. La commande est considérée comme acceptée une fois que le paiement est confirmé.
3.2 Modification ou Annulation
Toute demande de modification ou d'annulation de commande doit être soumise dans les plus brefs délais par e-mail à [adresse e-mail de contact]. Nous nous efforcerons de répondre à ces demandes, mais nous ne pouvons garantir leur acceptation après l'expédition.
4. Prix et Paiement
4.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en € et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison sont facturés en sus et sont indiqués lors du processus de commande.
4.2 Paiement
Les paiements peuvent être effectués par les moyens de paiement indiqués lors du processus de commande. Les informations de paiement sont sécurisées, mais Nos Petites Pattes ne saurait être tenu responsable des problèmes résultant d'une utilisation non autorisée de ces informations.
5. Livraison
5.1 Délais de Livraison
Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la destination. Nos Petites Pattes s'efforce de respecter ces délais, mais des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.
3 à 6 jours pour les produits généraux
(Comptez quelques jours supplémentaires pour les produits personnalisés car les produits sont imprimés à la commande et en fonction du délai de retour de validation de l'aperçu envoyé)
5.2 Réception de la Commande
Il est de la responsabilité du client de vérifier l'état de la commande à la livraison. En cas de dommage apparent, le client doit refuser la livraison ou émettre des réserves claires sur le bordereau de livraison.
6. Conditions de Retour
- Les articles doivent être retournés dans les 30 jours suivant la date d'achat. (Non valable pour les produits personnalisés)
- Les produits personnalisables ne sont ni échangeables ni remboursables
- Les articles doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et avec toutes les étiquettes d'origine attachées. (Non valable pour les produits personnalisés)
- Les articles doivent être accompagnés du bon de livraison ou d'une preuve d'achat. (Non valable pour les produits personnalisés)
Frais de Retour
Les frais de retour sont OFFERTS*, sauf en cas d'exception spécifiquement indiquée.
* Pour toute commande inférieure a 130€
7. Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Cependant, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour :
-
« la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».
Nos produits étant créés à la commande et personnalisés selon vos indications, ils ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice du produit reçu (produit endommagé, erreur dans la personnalisation par nos soins, etc.).
En cas de défaut constaté, merci de nous contacter dans un délai de 14 jours suivant la réception de votre commande à l’adresse suivante : contact@nospetitespattes.com, en joignant des photos du produit concerné.
8. Responsabilité
Nos Petites Pattes ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation de ses produits.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et au site web restent la propriété de Nos Petites Pattes.
10. Confidentialité
Les informations personnelles fournies par le client sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur le site web.
11. Modification des Conditions Générales de Vente
Nos Petites Pattes se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site web.
Pour toute question ou demande d'assistance, veuillez nous contacter à contact@nospetitespattes.com
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